Conseil municipal du vendredi 28 aout 2009

 

Compte rendu du Conseil Municipal du vendredi 28 août 2009

à 20 h 30

 

Présents : Jean-Pierre FRESSOZ, Raymond PETIT, Jean-Louis PETIT, Claire FOURNIER (secrétaire), Denise SORRET, Aurélien COULON, Fabien FRESSOZ, Jean-Paul JONCKHEERE, Michel RIVOLLET

Absents  : Isabelle GOUJON, Sylvain MARTIN.

 

Délibérations à prendre :

 

• Délibération modificative en vue de financer des travaux de voirie

• Délibération modificative en vue de régler une facture à l’OPAC

• Recrutement des accompagnateurs de car scolaire – année 2009/2010 –

• Versement d’une aide en faveur de la commune de Le Leuy (Landes)

• Versement d’une aide en faveur de l’Association Croés et Compagnie

• Exploitation forestière sur le secteur « des Bosses » - Décision de lancer une étude

en partenariat avec la Chambre d’Agriculture de la Savoie

• Vente de parcelle à la Communauté de communes dans la zone de l’Ile

• Choix de l’entreprise pour effectuer des travaux de voirie au Nant Derrière

 

Questions diverses

• Association « les Chaudannes »

• Présentation du CCAS

 

• Délibération modificative n°1

Le Maire informe le conseil municipal que des travaux de voirie sont à envisager et que le crédit restant sur ce programme est insuffisant. Il propose donc de prélever 10 000 euros sur l’opération « Route Forestière » pour créditer de 10 000 euros l’opération voirie.

Vote à l’unanimité

 

• Délibération modificative n°2

Les travaux de la Maison Djan Man sont terminés, mais l’OPAC de Savoie a transmis le solde à payer. Le Maire informe le Conseil que le crédit restant sur l’opération Maison Djan Man est insuffisant et propose de prélever la somme de 7 000 euros sur le programme « Travaux bâtiments communaux » et de créditer le programme « Maison Djan Man » de 7 000 euros pour pouvoir régler la facture en attente.

Vote à l’unanimité

 

• Délibération : Recrutement des accompagnateurs de car scolaire

Le Maire rappelle au conseil municipal que les différents contrats des accompagnateurs de car scolaires sont arrivés à terme.

Il convient cette année de prendre une délibération de recrutement de deux agents accompagnateurs de car scolaire, un poste contractuel non titulaire de 5 h par semaine et un autre poste contractuel non titulaire de 11 h par semaine.

Vote à l’unanimité

 

- Délibération Versement d’une aide en faveur de la commune de Le Leuy (Landes)

Suite à la tempête du 24 janvier dernier cette petite commune a particulièrement souffert et a eu d’importants dégâts forestiers. Le choix de cette commune s’est fait par rapport aux similitudes qu’elle a avec notre commune (nombre d’habitants, âge du Maire, forêts….).

 

 

 

Le Maire propose au conseil municipal de verser une aide de 500 € à la commune de Le Leuy.

Après débat le conseil municipal décide de verser 500 € cette année à la commune de Le Leuy et peut être de répèter l’opération l’année prochaine afin de lui apporter une aide à la remise en état des forêts… (reboisement), etc…

Vote à l’unanimité

 

• Délibération : Versement d’une aide à l’Association Croés et Compagnie

Le Maire informe le Conseil municipal que cette Association a été créée à Ecole pour effectuer une garderie périscolaire. Le Conseil pense qu’il faut soutenir cette initiative indispensable et propose le versement d’une aide de 200 euros pour l’aider au démarrage de son activité.

Vote à l’unanimité

 

• Délibération : Exploitation forestière sur le Secteur des Bosses

Le Maire informe le conseil municipal qu’une étude va être lancée, en partenariat avec la Chambre d’agriculture de la Savoie, pour voir la possibilité de faire une exploitation forestière sur le secteur des Bosses dans la forêt communale privée.

Le coût approximatif de cette étude s’élèverait à 1 350 € HT.

Les retombées de cette opération ne pourraient être que bénéfiques, et pourrait initier l’exploitation forestière du domaine privé en mutualisant les coûts de fonctionnement.

Vote à l’unanimité.

 

• Délibération : Vente de parcelles dans la zone de l’Ile

Le Maire informe le conseil que la communauté de communes a le projet de construire un hangar de stockage de bois déchiqueté.

Le Maire rappelle qu’une délibération de principe avait été prise lors d’une réunion précédente. Il convient à présent d’entériner la décision, à savoir la vente concerne les parcelles cadastrées section A n° 1852, 1855, 1856, 1859, 1860 et 1863 pour une contenance totale de 4 691 m² et pour un prix du m² fixé à 8 €, soit une vente dont le montant total s’élèvera à 3 7 258 € et propose de demander la réfection de la semelle de la route de la Digue, comme cela avait été demandé précédemment.

Vote à l’unanimité

 

• Délibération : Adjudication des travaux de revêtement du Nant Derrière

Suite aux travaux de rénovation de réseaux sur le secteur de Nant Derrière un appel d’offre de revêtement de voirie a été lancé. Trois entreprises ont répondu, et la Commission d’appel d’offre a retenu la proposition la moins-disante de l’entreprise EIFFAGE de Voglans pour un montant de 15 632 € HT. Le conseil décide de suivre le choix de la Commission d’Appel d’Offre.

Vote à l’unanimité

 

Questions diverses

 

CCAS

Denise SORRET , déléguée CCAS du Conseil Municipal, a suivi depuis le début les réunions CCAS cantonales initiées par les Amis des Bauges. Elle évoque ces rencontres qui permettent d’échanger et proposer des initiatives communes sur le territoire, ramassage d’encombrants, ramassage de vêtements, etc…, au profit d’associations caritatives. Suivi de personnes en détresse ou en grande difficulté.

Le Conseil souligne et encourage cet investissement, Denise fera un point régulier au Conseil sur ces rencontres. Elle rappelle qu’un panneau a été mis en place à la Mairie pour informer les habitants des manifestations. Cet automne, il y aura un ramassage de gros encombrants. Elle rappelle qu’elle est aussi à la disposition des habitants qui veulent des informations.

 

Association Les Lanchettes (présenté par Raymond PETIT)

Depuis quelques années, la source des Lanchettes qui alimente la majeure partie des bassins est régulièrement déficitaire. Ce phénomène a tendance à s’amplifier. Quelques personnes ont décidé de se regrouper en association pour essayer d’inverser la tendance, et que les bassins puissent être alimentés normalement par cette source. Le Conseil d’administration de l’association qui va être prochainement constituée sera composée de membres élus et de membres de droit désignés au sein du Conseil au nombre de 1 par tranche de 5 membres élus.

 

Aménagement de village

L’ouverture des plis qui a été effectuée, il y a quelques jours, s’est avérée infructueuse (offres largement supérieures aux estimations du maître d’œuvre). Une proposition est demandée au maître d’œuvre pour se tenir au budget initial.

 

Vente Commune-P. COTTET (Chemin de la Goulette)

Une demande avait été faite par Mr COTTET pour supprimer la servitude de passage convenue dans la négociation initiale au profit exclusif de la Commune pour atteindre la berge du Nant de Rossanaz. Après discussion, le Conseil Municipal demande d’appliquer la délibération telle qu’elle a été votée initialement c’est-à-dire avec le maintien d’une servitude pour la Commune.

 

Travaux de reprise dans la parcelle des Lanchettes

Afin de mettre en vente la coupe de bois dans la parcelle M l’année prochaine, il convient de refaire la piste d’accès ; les travaux seront réalisés cet automne par l’entreprise BOUVIER-ROLAND.

 

Chiens potentiellement dangereux

Des habitants s’inquiètent sur l’éventuel danger que peut représenter un chien non muselé de 1^ère ou de 2^ème catégorie. Un courrier sera adressé aux propriétaires pour qu’ils se mettent en conformité avec la loi en vigueur.

 

Bâtiments en mauvais état

Plusieurs bâtiments situés dans le village représentent à des degrés divers des dangers pour les riverains. Un courrier sera adressé aux propriétaires pour qu’ils réalisent des travaux de mise en sécurité.

 

Etude architecturale

En partenariat avec le PNR des Bauges, un étudiant de l’Ecole d’architecture de Nancy réalise un diagnostic sur l’avenir du bâti de la commune pendant tout le mois de septembre. Il est demandé aux habitants de lui réserver un bon accueil.

 

Terre végétale

Une partie de la terre végétale de la commune sera vendue au prix en vigueur sur le marché.

 

La séance est levée à 22h45

 

 

 

Claire FOURNIER