Conseil municipal du vendredi 20 mars 2009

Compte rendu du Conseil Municipal du vendredi 20 mars 2009 à 20 h 30

Présents : Jean-Pierre FRESSOZ, Raymond PETIT, Jean-Louis PETIT, Claire FOURNIER, Isabelle GOUJON, Denise SORRET, Aurélien COULON, Fabien FRESSOZ, Jean-Paul JONCKHEERE, Sylvain MARTIN (secrétaire de séance), Michel RIVOLLET
Approbation du compte rendu de la dernière réunion du CM
Délibérations à prendre * :
Vote du compte administratif principal 2008
Vote du compte administratif eau 2008
* Approbation des  comptes administratifs
Vote du compte de gestion 2008
* Approbation du compte de gestion
* Affectation du résultat 2008 – Budget Principal –
* Affectation du résultat 2008 – Budget Eau et Assainissement –
* Avenant Maison Djan Man
* Avenant travaux VC 4
* Choix de l’entreprise pour les travaux de rénovation de réseau d’eau potable du Nant Derrière

Présentation Générale du Compte Administratif 2008 – Budget Principal –
Raymond PETIT, Adjoint au Maire, détaille les différents chapitres de la vue d’ensemble de la section d’exploitation (Dépenses et Recettes) et de la section d’investissement (Dépenses et Recettes) (cf. tableau annexé).

Présentation du Compte Administratif 2008 – Budget Eau et Assainissement  -
Raymond PETIT, Adjoint au Maire, détaille les différents chapitres de la section d’exploitation (Dépenses et Recettes) et de la section d’investissement (Dépenses et Recettes).
Délibération d’approbation du compte administratif 2008 – Gestion de Mr Jean-Pierre FRESSOZ, Maire – présenté par Raymond PETIT, Adjoint :
 Les comptes administratifs de la commune et de l’eau sont approuvés à l’unanimité.

Présentation et approbation du compte de gestion établi par Mr CAPELLE, budget principal et budget eau et assainissement
Raymond PETIT détaille les vues d’ensemble de chaque section et remarque que le compte de gestion correspond exactement au compte administratif de la commune aussi bien pour le budget principal que pour le budget annexe de l’eau et de l’assainissement.

 Délibération d’approbation des Comptes de gestion Budget principal et Budget de l’eau et de l’assainissement.
Les comptes de gestion (budget principal et eau et assainissement) établi par  Mr CAPELLE, Trésorier municipal,  sont approuvés à l’unanimité.

 Présentation du Budget Primitif 2009
Le Maire donne quelques explications sommaires avant de détailler les différents points du budget primitif.
Section d’exploitation : peu d’augmentation de dépenses cette année, le poste des salaires a été un peu augmenté en raison de changement d’échelon, de l’emploi de l’agent recenseur.
Section d’investissement : Cette année il n’y a pas eu d’inscription de restes à réaliser pour les recettes d’investissement. Pour chaque opération, les subventions indiquées sont celles à percevoir cette année pour les travaux prévus.
Sur l’opération voirie un poste de goudronnage sera prévu cette année.

Vote des taux d’imposition 2009
Le Maire propose l’augmentation du taux d’imposition du foncier bâti de 0,10 %. Ceci afin de sensibiliser les propriétaires sur la non utilisation de bâtiments laissés vacants, nombreux dans le village. (cf. tableau joint)
Vote   11  PRESENTS  10  POUR    1  CONTRE

Lecture du Budget Primitif  principal
Le Maire détaille ensuite les différents chapitres de la section d’exploitation en dépenses et en recettes, ainsi que celle de la section d’investissement (cf. tableau annexé).
Vote à l’unanimité du Budget Primitif 2009

Budget de l’eau et de l’assainissement 2009
Le Maire détaille chaque section du budget primitif de l’eau 2009 (cf. tableau annexé).
Vote du Budget Primitif de l’eau et de l’assainissement : Vote à l’unanimité.

Délibérations
Avenant Djan Man
Le Maire informe le Conseil Municipal que la signature d’un deuxième avenant pour les travaux de la maison Djan Man est nécessaire suite à un surcoût concernant les travaux d’électricité. Délibération votée  à l’unanimité

Avenant travaux VC n°4
Le Maire informe le conseil municipal qu’un avenant doit être annexé au marché car une partie des travaux d’enfouissement du réseau électrique à l’appel d’offre d’attribution du marché a été omise.
Délibération votée à l’unanimité

Décision du choix de l’entreprise Travaux de réseaux du Nant Derrière
Suite à l’ouverture des plis, le Maire informe que des précisions ont été demandées aux différentes entreprises qui ont répondu. Une prochaine réunion aura lieu pour comparer les réponses reçues.
Après débat le Conseil Municipal décide que la décision du choix de l’entreprise est confiée à la commission d’appel d’offre.

Délibération de demande de financement auprès du F.D.E.C pour les travaux de la place de l’église.
Une demande de subvention sera déposée auprès du F.D.E.C. afin de percevoir un meilleur financement pour les travaux de la place de l’église.
Délibération votée à l’unanimité

Tarif photocopie couleur
Le Maire propose au conseil municipal de fixer un tarif de photocopie couleur suite au changement du photocopieur.
Le tarif est fixé à 0,75 € la copie couleur format A4 – vote à l’unanimité
Questions Diverses
Aménagement Village
Le Maire donne lecture d’une copie d’un courrier adressé par le Conseil Général à
Mr ROPTIN, chargé du projet d’aménagement du village. Le Maire informe le conseil qu’une prochaine réunion aura lieu le 02 avril prochain.
Un dossier de demande de financement a été demandé auprès de l’Office National des Anciens Combattants  afin d’obtenir une subvention en vue des travaux de déplacement du monument aux morts.

Contentieux Champignonnière :
Les requérants ont été déboutés et condamner à payer
1500 € de dommages et intérêts à chaque commune concernée. Il leur reste la possibilité de se pourvoir en cassation. A suivre…

Projet de Halte garderie périscolaire :
Claire FOURNIER, titulaire et Jean-Louis PETIT, suppléant, ont été désignés comme représentants de la commune au groupe de travail concernant une garderie périscolaire qui pourrait être mise en place à la rentrée.

Réunion d’information ERDF suite à un dépôt de permis de construire
Intervention de Raymond PETIT, Adjoint qui a assister à une réunion d’information sur les nouvelles modalités à faire auprès d’ERDF suite à un dépôt de Permis de Construire.
Réfléchir sur la possibilité d’instaurer une taxe sur l’électricité, cette taxe peut varier de
0 à 8 %. ERDF peut faire une simulation. (participation au m² fixée par délibération suivant les travaux qui seront réalisés). Les redevances seront fournies à la commune par ERDF, tous les ans.

Harmonisation des coûts funéraires
Le Maire propose de revoir les différents coûts funéraires. Afin d’harmoniser ces coûts, le Maire veut savoir les durées et les tarifs des concessions de terrains dans les cimetières qui sont pratiqués par quelques autres communes des Bauges.
A la prochaine réunion la révision des tarifs, et éventuellement de la durée des concessions sera délibérée.

Local chaufferie bois
Le local de la chaufferie a été recrépi par l’employé communal. A la prochaine Assemblée Général le Maire proposera une participation à l’OPAC de Savoie à hauteur de 49 % pour la réalisation des travaux effectués.

Divagation des chiens  - l’arrêté a été pris, il est maintenant exécutoire.
Fleurissement village – tour du village lundi matin
Jean PERRIER a offert le blason de la commune, il sera mis sur la porte de la Mairie.

Informations diverses
Information pour les conseillers une réunion aura lieu à la Communauté de Communes au sujet de la compétence eau.
Une batterie solaire va être installée au réservoir, pour palier au disfonctionnement de l’ancienne batterie qui se décharge souvent.

La séance est levée à 23 h 20.

Fabien FRESSOZ