Conseil du lundi 8 décembre 2008

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
du Lundi 8 Décembre 2008

Ordre du Jour :

Délibérations à prendre:

1.  Création d’emploi d’agent recenseur
2.  La Poste (défense du Service Public Postal dans les Bauges)
3. Délibération modificative

Informations :
Dossiers en  cours
Questions diverses :

Présents : Mesdames Claire FOURNIER, Isabelle GOUJON et Denise SORRET, Messieurs Aurélien COULON, Jean Pierre FRESSOZ, Fabien FRESSOZ, Jean Paul JONKHEERE, Sylvain MARTIN, Jean-Louis PETIT, Raymond PETIT (secrétaire de séance) et Michel RIVOLLET.

Début de la séance à 20h35

La première partie de cette réunion nous permet d’accueillir des représentants du Centre Socioculturel « Les Amis des Bauges ». A la demande de l’Association, une présentation des activités et compétences est effectuée dans chacune des 14 communes du canton afin que chaque élu local prenne la mesure des compétences et des actions menées par l’association. Gilles BAILLARD, directeur salarié, accompagné de deux membres du conseil d’administration assure cette présentation, de l’accueil de la Petite enfance avec « La Farandole », « Potins Couffins » qui propose des rencontres informelles aux parents de jeunes enfants,
le « Relais d’assistantes Maternelles », l’accompagnement scolaire, les actions vers les jeunes de 12 à 25 ans, la famille, les diverses actions culturelles, la vie locale, le soutien à la vie associative et les actions et succès du « Point Emploi Formation ».

Après l’exposé et les inévitables questions qui en découlent, Jean Pierre propose d’aborder l’ordre du jour.

Approbation du Compte rendu du dernier Conseil Municipal
Jean Pierre demande aux membres du Conseil de valider le compte rendu du dernier Conseil Municipal.
 Proposition adoptée à l’unanimité

Validation du projet de délibération sur le taux d’avancement de grade pour le personnel communal titulaire prise au cours de la séance du 07 novembre 2008, suite à l’avis reçu de la Commission Technique Paritaire du 04 décembre dernier.
  
  Création d’emploi d’agent recenseur
La commune de La Compôte est concernée, en 2009, par le recensement de la population. Il se déroulera entre le 5 janvier et le 14 février. L’agent recenseur recruté, pour cette opération, est Nathalie CHOISNE (PETITJEAN). Jean Pierre propose au Conseil de valider ce recrutement et de rémunérer Nathalie sur la base de l’indice Brut 299, indice majoré 291.
A noter qu’une participation de l’état remboursera en partie les indemnités versées.
 Délibération adoptée à l’unanimité

  La Poste (défense du Service Public Postal dans les Bauges)
A la demande d’un collectif de défense du service public en Bauges, chaque commune du canton est invitée à réfléchir sur l’avenir des services publics.
Jean Pierre propose que la délibération demandée ne soit qu’un souhait et précise que le maintien du « Service Public » n’est pas nécessairement le maintien des structures en place ; Les horaires d’ouverture de la Poste du CHATELARD, ne répond pas forcément aux attentes des usagers. Il donne lectures des différents courriers échangés en 2005, lors de la reprise du magasin  « U PLEI PAILLA » par Monique DUMOULIN-MINGUET, actuelle Gérante, celle-ci avait interrogé Hervé GAYMARD sur la possibilité d’ouvrir à La Compôte un « Point Poste » (indemnisé par La Poste »), demande qui avait appuyée et argumentée à l’époque par Jean Pierre auprès de la direction départementale de La Poste.
Jean Pierre propose que ce « vœux » soit retenu et transmis au député Dominique DORD ainsi qu’au collectif demandeur.
 Proposition adoptée à l’unanimité

  Délibération modificative
Le véhicule communal (C15) commence à donner des signes de faiblesse. La conjoncture aidant il est temps de penser à son remplacement par un véhicule plus récent, voire neuf, en fonction des propositions qui nous seront faites. Pour prévoir le financement de cette acquisition, Jean Pierre propose de déplacer de l’opération n° 48 « Desserte Incendie » article 2315-48 la somme de 15 000 euros vers l’opération n° 10 « Divers » à l’article 21571-10 pour l’acquisition de matériel roulant.
 Délibération adoptée à l’unanimité

Sur le Budget de l’eau, le Maire propose de prendre une délibération modificative afin d’inscrire la somme de 2 500 € de crédits sur l’opération n° 11 « STEP » à l’article 2313 -11 en provenance de l’opération N° 17 « Réseaux » crédit pris sur l’article 2315-17.
 Délibération adoptée à l’unanimité

  Vente des cases agricoles :
Pour permettre au notaire de terminer la rédaction des l’acte de vente entre la Commune et les agriculteurs concernés, une vérification de l’implantation exacte des bâtiment sur les parcelles est à réaliser. La Cabinet DEVUN, d’Aix les Bains, sera sollicité pour cette vérification et rectification éventuelle par un document d’arpentage si besoin.
 Délibération adoptée à l’unanimité

  Association « Gribouille » :
Pour répondre à la sollicitation de l’association, en charge de faire découvrir la lecture aux très jeunes enfants, et pour les aider à préparer le « Salon du Livre » Jean Pierre propose de prêter gracieusement les locaux de l’ancienne mairie, pour la mise en place et le stockage du matériel nécessaire à leur animation. Jean Pierre propose que le Conseil attribue une subvention  de 100 euros pour les aider dans cette préparation. Le Maire propose donc que la délibération prise au cours de la séance du 07 novembre 2008 décidant le versement d’une subvention en faveur de l’association « Gribouille » soit annulée et remplacée par celle prise au cours de cette séance.
 Proposition adoptée à l’unanimité

Questions Diverses :
Dossiers en  cours :
- Gérald HOFBAUER est en passe de terminer la réfection de la grangette de Marie Françoise FRESSOZ.
- Comme tous les hivers le tracteur communal équipé de l’étrave est indisponible pour d’autres tâches. Des particuliers mettent à disposition leur tracteur pour divers travaux, il est proposé d’étudier ce cas pour régulariser cette situation par le biais soit d’une location à l’heure ou autre.
- Groupe scolaire : Les discutions continuent entre les délégués des 5 communes concernées. Une prochaine réunion est prévue le 17 décembre à la Mairie de La Compôte.

L’ordre du jour étant épuisé, Jean Pierre FRESSOZ clôt la séance.
La séance est levée à 23h10.

Raymond PETIT