COMPTE RENDU

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 18 avril 2014 à 20 h 30

Présents : Jean-Pierre FRESSOZ, Aurélien COULON, Bertrand DUMOULIN, Fabien FRESSOZ, Roger FRESSOZ, Séverine LE BELLEC, Anne MICHEL, Jean-Louis PETIT, Raymond PETIT, Sylvie PETIT secrétaire,

Absent excusé : Michel RIVOLLET donnant pouvoir à Raymond PETIT.

Approbation du compte rendu de la réunion du 28 mars 2014 – OUI à l’unanimité –

Compte Administratif 2013  télécharger le compte administratif (pdf)

Présentation du Compte Administratif de l’exercice 2013 par Raymond PETIT, Adjoint au Maire – Le Maire quitte la salle –

Examen de la vue d’ensemble – examen par châpitres puis par articles – (cf tableau annexé)

Vote du Compte Administratif 2013 - OUI à l’unanimité –

Présentation du Compte de Gestion dressé par le Trésorier

Approbation du Compte de Gestion 2013 (document identique au centime près au compte administratif établi par la commune) – VoteOUI à l’unanimité –

Délibération Affectation du Résultat de l’exercice 2013 sur 2014 (cf délibération annexée)

Vote des Taux – Le Maire propose de ne pas appliquer d’augmentation – Vote OUI à l’unanimité

Indemnité de fonction du Maire proposition de baisser de 17 à 14 % l’indemnité du Maire

Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal – reprise de l’ancienne délibération type fournie par la Trésorerie. Vote à l’unanimité

Fixations de l’indemnité du 1er Adjoint sans changement 6.6 % -

Indemnité du 2ème Adjoint à 5.5 %

  • Délibérations Fixations des Indemnités Maire et Adjoints selon propositions du Maire – VOTE OUI à l’unanimité

Décision d’attribuer une Indemnité au Comptable

Vote OUI à l’unanimité

Autorisation de poursuite permanente délivrée à l’attention du Comptable – représentant les poursuites à engager envers les mauvais payeurs

Décision - OUI à l’unanimité -

Présentation du Budget – Tableau BP 2014 annexé –

Délibérations à prendre

Délégations au PNR :

Désignation de Jean-Paul JONCKHEERE comme délégué titulaire

Désignation de Bertrand DUMOULIN, comme délégué suppléant

Vote OUI à l’unanimité

Délibération rachat au SIVU de l’abri-bus scolaire

Lecture de la délibération. Le Maire informe le Conseil Municipal que cette opération a été financée par le SIVU qui a bénéficié d’une subvention plus importante (33.55 %) que si la commune l’avait financée elle-même. Il paraît normal que cet abri-bus soit propriété de la commune d’où la proposition de rachat pour 2 026 €;

Vote OUI à l’unanimité

Désignation des membres du Conseil Municipal siégeant au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Le Maire rappelle au Conseil la discussion qui a eu lieu lors de la dernière réunion, et propose de valider les personnes qui avaient été désignées :

Vote OUI à l’unanimité

Les conseillers désignés sont :

Séverine LE BELLEC

Sylvie PETIT

Roger FRESSOZ,

Le Maire est Président du CCAS.

Il convient à présent de désigner 4 autres personnes de la commune, qui siègeront aussi au CCAS.

Propositions :

Déléguée UDAF : Annie DUMOULIN

Déléguée des Associations de retraités et Personnes âgées : Francine CARRET

Délégué aux Personnes Handicapées : Louis PERRIER

Délégué des associations dans le domaine de l’insertion : Gérard SORRET

Vote OUI à l’unanimité

Délibération constitution de commissions communales :

Commission Appel d’Offre + urbanisme

Propositions :

  • Roger FRESSOZ, Fabien FRESSOZ, Raymond PETIT et Jean-Pierre FRESSOZ Président

Vote OUI à l’unanimité

Commission Travaux Aménagement, Agriculture et Forêt

Propositions :

- Jean-Louis PETIT, Bertrand DUMOULIN, Fabien FRESSOZ, Sylvie PETIT,

Aurélien COULON et Raymond PETIT Président

Vote OUI à l’unanimité

Commission Pâtrimoine et devenir du bâti communal, locations, tourisme, fleurissement du village

Propositions

  • Séverine LE BELLEC, Anne MICHEL, Sylvie PETIT, Michel RIVOLLET et Aurélien COULON Président.

Vote OUI à l’unanimité

Désignation d’un correspondant défense :

Proposition :

Aurélien COULON

Vote OUI à l’unanimité

Désignation des Délégués au SIVU

Propositions :

Délégués Titulaires

  • Jean-Pierre FRESSOZ

  • Anne MICHEL

Délégué Suppléant

  • Jean-Louis PETIT - Vote OUI à l’unanimité

Désignation des Délégués à la Régie Eau

Proposition :

Délégué Titulaire

  • Jean-Louis PETIT

Délégué Suppléant

  • Michel RIVOLLET

Questions diverses

Constitution de la Commission des Impôts

Le Maire demande au Conseil Municipal de réfléchir sur la proposition de 24 membres dont 12 titulaires et 12 suppléants. Ces propositions seront ensuite transmises au Centre des Impôts qui fera le choix définitifs de personnes siègeant à la Commission Communale des Impôts Directs.

Il précise que certaines personnes doivent être propriétaires de bois, et une doit être domiciliée à l’extérieur de la commune.

Ces propositions seront examinées lors d’une prochaine réunion.

Fleurisssement du village

Le Maire demande à la commission communale de réfléchir au fleurissement du village.

Travaux d’enfouissement des réseaux secs et humides chemin des Bornes

Le réseau est vieux et usagé, des travaux d’enfouissement sont prévus une partie sera subventionné par le SDES (Dépense 55000 € - Subvention de 27 600 € environ).

Des devis ont été demandés.

Parking du Nant Derrière – Les travaux devraient être réalisés cette année – Devis à demander

Le Carrefour du Pont devrait être sécurisé. Des marquages au sol ont été faits, indiquant le projet de sécurisation du carrefour. Décision à prendre lors d’une prochaine réunion du Conseil.

Le Maire informe que le règlement de la salle des Fêtes devra être complètement revu et propose qu’un membre du Conseil Municipal participe aux états des lieux avnat et après la manifestation (ainsi que pour les locations des logements). Cette modification sera proposée lors d’une prochaine réunion.

Une journée citoyenne sera organisée dans le courant de cette année.

Le Maire et le Conseil Municipal remercie Jean-Jacques CASAGRANDA pour avoir débroussailler par ses propres moyens le chemin de Vrezellet.

Penser à l’organisation de la Fête de Mères

La Séance est levée à 23 h 30.

Sylvie PETIT, Secrétaire.