COMPTE RENDU RÉUNION RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du 28 mars 2014 à 20 h

Présents : Jean-Pierre FRESSOZ, Aurélien COULON, Bertrand DUMOULIN, Fabien FRESSOZ secrétaire, Roger FRESSOZ, Séverine LE BELLEC, Anne MICHEL, Jean-Louis PETIT, Raymond PETIT, Sylvie PETIT, Michel RIVOLLET.

Election du Maire et de deux adjoints (extrait du Procès Verbal de l’installation du nouveau Conseil Municipal).

PROCÊS VERBAL

de l’installation du Conseil Municipal et élection d’un Maire et de deux Adjoints

Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11

Nombre de conseillers en exercice : 11

Nombre de conseillers qui assistent à la séance : 11

Le vingt-huit mars deux mil quatorze à 20 heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de LA COMPÔTE proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations des élections municipales, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément à l’article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Étaient présents :

  • FRESSOZ Jean-Pierre

  • COULON Aurélien

  • DUMOULIN Bertrand

  • FRESSOZ Fabien

  • FRESSOZ Roger

  • LE BELLEC Séverine

  • MICHEL Anne

  • PETIT Jean-Louis

  • PETIT Raymond

  • PETIT Sylvie

  • RIVOLLET Michel

La séance qui a été ouverte sous la présidence de Jean-Pierre FRESSOZ, Maire, qui a après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés au procès-verbal des élections et a déclaré installer MM. Jean-Pierre FRESSOZ, Aurélien COULON,

Bertrand DUMOULIN, Fabien FRESSOZ, Roger FRESSOZ, Séverine LE BELLEC, Anne MICHEL, Jean-Louis PETIT, Raymond PETIT, Sylvie PETIT, Michel RIVOLLET

dans leurs fonctions de conseillers municipaux.

Mr Roger FRESSOZ, le plus âgé des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence.

Le Conseil a choisi pour secrétaire Mr Fabien FRESSOZ.

ÉLECTION DU MAIRE

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le Président, après avoir donné lecture des articles L.2122-4, L.2122-7, L.2122-8 et L.2122-5 du Code Général des Collectivités Territoriales a invité le Conseil a procéder à l’élection d’un Maire conformément aux dispositions prévues par l’article L.2122-4 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Chaque Conseiller Municipal à l’appel de son nom, a remis, fermé, au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvé dans l’urne …………………………………………….. 11

A DÉDUIRE : bulletins litigieux, énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code Électoral 1

Reste, pour le nombre des suffrages exprimés……………………………………. 10

Majorité absolue……………………………………………………………………….. 6

A obtenu Mr Jean-Pierre FRESSOZ ……………..10 voix……….(10)

Mr Jean-Pierre FRESSOZ ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

Délibération déterminant le nombre d’adjoint

Le Maire propose au Conseil Municipal de fixer à DEUX le nombre d’adjoint, en vertu de l’article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité et fixe à DEUX le nombre d’adjoints à élire.

ÉLECTION DU PREMIER ADJOINT

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Mr Jean-Pierre FRESSOZ élu Maire, à l’élection du Premier Adjoint.

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvé dans l’urne …………………………………………….. 11

A DÉDUIRE : bulletins litigieux, énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code Électoral 1

Reste, pour le nombre des suffrages exprimés……………………………………. 10

Majorité absolue. ……………………………………………………………………….. 6

A obtenu Mr Raymond PETIT……………………10 voix…………(10)

Mr Raymond PETIT ayant obtenu la majorité des suffrages, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.

ÉLECTION DU SECOND ADJOINT

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Mr Jean-Pierre FRESSOZ élu Maire, à l’élection du Second Adjoint.

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvé dans l’urne …………………………………………….. 11

A DÉDUIRE : bulletins litigieux, énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code Électoral 1

Reste, pour le nombre des suffrages exprimés……………………………………. 10

Majorité absolue……………………………………………………………………….. 6

A obtenu Mr Aurélien COULON …………………10 voix ………….(10)

Mr Aurélien COULON ayant obtenu la majorité des suffrages, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.

Désignation d’un délégué Titulaire et d’un délégué Suppléant auprès de la Communauté de Communes du Cœur des Bauges (CCCB)

En application de l’article L.273.11 du Code Électoral les conseillers communautaires sont désignés automatiquement en suivant l’ordre du tableau après qu’ont été élus le Maire et les Adjoints.

Mr Jean-Pierre FRESSOZ, élu Maire est désigné Délégué Titulaire auprès de la CCCB ;

Mr Raymond PETIT, élu 1er Adjoint est désigné Délégué Suppléant auprès de la CCCB.

Le Maire informe le Conseil Municipal que différentes informations leurs seront transmises par mail afin qu’ils puissent en prendre connaissance, pour réfléchir et pour délibérer lors de la prochaine réunion du Conseil qui aura entre autre pour objet :

  • Délégué PNR

  • Délégué Régie Eau

  • Correspondant Défense

  • Délégués CCAS (4 membres du Conseil Municipal dont le Maire, sur 8 membres)

  • Création Commissions Communales

  • Délégations aux adjoints

  • Indemnités Maire et Adjoints

  • etc…

La séance est levée à 22 h15.

Fabien FRESSOZ, secrétaire